Le Saint Maur des Mers est une Nation imaginaire d'Alliance, associée à la Communauté des Pays Amis.

Le STATUT des RESIDENTS NON-CITOYENS.

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Les résidents non-citoyens au Saint Maur des Mers appartiennent obligatoirement à l'une de ces 3 catégories :
* Métèques
* Barbares
* Esclaves
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Article 1 : Les métèques.

Ce sont les non-citoyens qui parlent Surrien ou Maurien et ne sont pas des esclaves, ou encore les personnes relevant d'un état avec lequel le Saint Maur des Mers entretient des relations diplomatiques.

Les métèques doivent obligatoirement s'affilier à l'une des communautés de métèques reconnues par le gouvernement du Saint Maur des Mers. Pour être reconnue, une communauté doit rassembler en permanence au moins 200 membres sur l'ensemble du territoire.

Une communauté reconnue a, obligatoirement à La Varenne :
* Un chef de la communauté, élu par la communauté selon ses règles propres, et baptisé " Premier "
* Un juge plus un juge suppléant, élus par la communauté selon ses règles propres, qui assure la justice dans la communauté selon ses règles propres. En cas de conflit avec un citoyen, l'affaire sera jugée par un juge Saint Maurien selon le droit Saint Maurien. Le juge de la Communauté pourra alors assister le juge si celui-ci le désire ou assister le métèque autrement.

L'Assemblée du Saint Maur reconnaît aux métèques les mêmes droits personnels qu'aux citoyens, le droit de vote excepté.

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Article 2 : Les Barbares.

Ce sont les non-citoyens qui ne sont ni métèques ni esclaves. Une communauté des barbares équivalente à celles des métèques a été instaurée pour donner un cadre juridique aux relations avec ces barbares. Le Premier est désigné par le Rectorat parmi les barbares les plus anciennement installés au Saint Maur des Mers.

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Article 3 : Les esclaves.

Les esclaves appartiennent à un des citoyens qui est responsable de sa tenue et de son bien-être. Ils doivent obéir à leur maître mais celui-ci ne peut nuire à leur santé et doit leur assurer tout ce qui est nécessaire à leur vie.

Actuellement, il n'y a aucun esclave sur le territoire du Saint Maur des Mers. Cet article a été inséré ici pour assurer une protection juridique si le cas venait à se présenter.

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Notes du Concepteur

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